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Marques déposées par Thierry BRUNET DE COURSSOU
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Les Moissonneurs du Ciel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Moissonneurs du Ciel
Thierry BRUNET DE COURSSOU
Hervé DEMAIS

Numéro de dépôt :
3658685
Date de dépôt :
19/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2019
Les Moissonneurs du Ciel de Thierry BRUNET DE COURSSOU

Présentation de la marque Les Moissonneurs du Ciel

Déposée par voie électronique le 19 juin 2009 par Thierry BRUNET DE COURSSOU et Hervé DEMAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Moissonneurs du Ciel »

Les déposants sont Thierry BRUNET DE COURSSOU domicilié(e) Château de la Bretesche, 44780 MISSILLAC, - France et Hervé DEMAIS domicilié(e) Lann Kerdréan, 56390 BRANDIVY, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Moissonneurs du Ciel est expirée depuis le 19 juin 2019.

Thierry BRUNET DE COURSSOU a également déposé les autres marques suivantes : Sky-Harvester , Ener-Free


Thierry BRUNET DE COURSSOU - Château de la Bretesche, 44780 MISSILLAC, - France

Hervé DEMAIS - Lann Kerdréan, 56390 BRANDIVY, - France


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Installation, entretien et réparation de machines et en particulier de machines de production d'énergie, d'eau ou d'électricité. ;

Distribution des eaux, distribution d'énergie, distribution d'électricité. ;

Production d'énergie.